Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.ogsusmusic.com les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site www.ogsusmusic.com est édité par :

OGSUS MUSIC
Propriétaire du site : Béni Dimbenza
Adresse e-mail : contact@ogsusmusic.com
Téléphone : 06 73 66 22 15

Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée / SIRET : 99229997400012


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site web : www.ovh.com


3. Conception, développement et graphisme

Le site www.ogsusmusic.com a été conçu, développé et réalisé graphiquement par :

Manu COURCELLE
Webmaster / Graphiste
Téléphone : 06 36 94 03 01
Adresse e-mail : contact@onekrea.com


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.ogsusmusic.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, musiques, sons, œuvres artistiques, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de OGSUS MUSIC, sauf disposition légale contraire.


5. Responsabilité

OGSUS MUSIC s’efforce de fournir sur le site www.ogsusmusic.com des informations aussi précises que possible.
Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.


6. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.


7. Liens hypertextes

Le site www.ogsusmusic.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet.
OGSUS MUSIC n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.


8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.